Propriété intellectuelle et droit d’auteurToute utilisation non autorisée du matériel présent sur ce site Internet peut enfreindre la loi des droits d'auteur, des droits afférents à une marque de commerce ou autres lois. Vous êtes autorisés à sauvegarder une copie électronique ou imprimer ces documents à des fins d’usage personnel et interne uniquement. Il est interdit de reproduire, modifier ou retransmettre l'information sous quelque forme que ce soit ou par quelques moyens que ce soit à toutes autres fins que celles décrites aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de Statopex Inc. Il est strictement interdit de modifier, d'utiliser à des fins commerciales ou de présenter à une tierce partie toute information téléchargée depuis ce site. Il est interdit de retirer toute marque de commerce figurant dans tout document téléchargé ou de les transférer à une tierce personne. Liens hypertextes externesCertains renseignements contenus sur ce site Web ont été fournis par des sources externes. L'usage de liens hypertextes présents peut vous conduire de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Statopex Inc. ne possède aucun contrôle et pour lesquels elle n'assume aucune responsabilité. Utilisation du logo StatopexIl est strictement interdit à toute personne d'utiliser le logo de Statopex Inc. à quelques fins que ce soit, sans avoir obtenu au préalablement l'autorisation du président de Statopex Inc.. Pour plus d’informations, communiquez avec le président en composant le (450) 682-7150 ou le 1 (800) 734-5213. |